Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) MASTER EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K CONTRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTER EUROPE domicilié(e) 76 RUE DE LA MINE, 34980 St Gely du FESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 720 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTER EUROPE MR. BRUNO PY - France.
La marque K CONTRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K CONTRACT est expirée depuis le 15 juin 2011.
MASTER EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : INITIAL AUDIO
MASTER EUROPE S.A - 76 RUE DE LA MINE, 34980 St Gely du FESC - France - SIREN 333720076
MASTER EUROPE MR. BRUNO PY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son et des images Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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